Rodney Dakessian

Effets juridiques des massacres commis contre les Arméniens en 1915
Modes de résolutions judiciaires et extrajudiciaires possibles

Presque un siècle s'est déjà écoulé depuis la perpétration du crime commis contre les Arméniens ottomans en 1915, mais malheureusement, les effets de ce crime n'ont jamais cessé. Cet ouvrage vise en premier lieu à apporter une résolution objective, réaliste et innovatrice au sujet de la "question arménienne". La difficulté majeure de cet ouvrage résidait dans le fait que mes recherches étaient concentrées sur des faits passés depuis presque 100 ans !! Et donc, il y avait une sorte de "pont" que je devais traverser entre, d'un côté, l'histoire du génocide et son passé, et de l'autre côté, le présent du génocide et son futur. Le but essentiel de cet ouvrage était de trouver essentiellement une solution à ce "futur" ; une solution basée sur la réalité des choses, l'objectivité et l'impartialité, dans le but de rapprocher les deux pays en litige. Je sentais comme si j'étais vraiment en mission de découvrir un nouveau médicament pour une maladie chronique. En réalité, la problématique essentielle traitée par cet ouvrage peut être résumée comme suit : Quelles peuvent être les effets juridiques et les conséquences des massacres commis contre les Arméniens en 1915 par l'Empire ottoman au niveau du droit international, surtout que ces massacres ont été commis depuis bien longtemps et même avant la promulgation de la convention de 1948 sur le crime de génocide, au regard du droit des traités et de la succession des Etats en matière de responsabilité internationale ? Existe-t-il donc encore des moyens juridiques possibles pour résoudre la "question arménienne", ou bien cette dernière est devenue juste une affaire de l'histoire sans aucune possibilité de recours juridictionnels, laissant la place au règlement politique comme seul moyen de résolution ? Qu'ont fait le droit et la justice internationale ? N'est-il pas le temps enfin de vivre en paix et de regarder pour une fois ce qui nous rassemble et non ce qui nous divise ? Cet ouvrage met en lumière toutes les problématiques juridiques rattachées au sujet du génocide arménien, comme celui de la région du Haut-Karabagh, ainsi que les effets de ce crime sur l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne ; en proposant des solutions réalisables et justifiables, basées sur la logique et le droit international.

Table des matières

NATURE ET CRIME COMMIS ENVERS LES ARMÉNIENS OTTOMANS EN 1915 ET SES EFFETS JURIDIQUES.
L'existence des éléments du crime de génocide en 1915 au niveau du droit international.
L'applicabilité des éléments du crime de génocide sur les massacres de 1915.
La responsabilité internationale de l'Etat turc actuel pour le crime de 1915 à la lumière de la théorie de la succession d'États en matière de responsabilité internationale.

LES MODES DE RÉSOLUTION JUDICIAIRES ET EXTRAJUDICIAIRES DES EFFETS DU CRIME.

La responsabilité étatique erga omnes et l'imprescriptibilité du crime de génocide.
Les recours juridictionnels possibles.
Les moyens de règlement non juridictionnels et perspectives de solution

  • Date de parution : 4 novembre 2014
  • Maison d'édition : Sader Editeurs
  • N° ISBN : 9953662525
  • Nombre de pages : 400
  • Prix éditeur :45,00 €

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